Edité le 19/06/2013

Accueil

Mentions légales

CREDITS
-------

Conception et réalisation du site et de la carte interactive : NOE Interactive

Hébergement : NOE Interactive


SARL NOE Interactive
Parc Savoie Hexapole
Bat. le Papyrus
FR - 73420 MERY
Tel :    +33(0)4.79.63.39.73
http://www.noe-interactive.com


Crédits photos : Conseil Général des Alpes Maritimes


Toute utilisation/reproduction des données (textes, photos) contenues dans le présent site (hors consultation par votre navigateur) doit faire l'objet d'une demande préalable auprès du Conseil Général des Alpes Maritimes en écrivant à cette adresse :


Conseil Général des Alpes Maritimes
Centre administratif départemental
Route de Grenoble
B.P 3007
06201 Nice Cedex 3


Tél. : 04.97.18.60.00
Courriel : cg06@cg06.fr


MENTIONS LEGALES
-------------------------------

PROTECTION DES DONNEES

La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez l'exercer par courrier en écrivant à cette adresse :


Conseil Général des Alpes Maritimes
Centre administratif départemental
Route de Grenoble
B.P 3007
06201 Nice Cedex 3

Tél. : 04.97.18.60.00
Courriel : cg06@cg06.fr


Le présent site web collecte des données personnelles à l'initiative de l'internaute via des formulaires de saisie uniquement dans une but d'information et de communication. Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 il n'a pas fait l'objet d'une déclaration spécifique auprès de la CNIL.



RESPONSABILITE
-------------------------------

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, le Conseil Général des Alpes Maritimes ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs ou d'omissions ni de l'usage qui pourrait être fait de ces informations.


Le Conseil général des Alpes Maritimes se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, photos, conditions d'utilisation, etc.).


La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n'engage en rien le Conseil général des Alpes Maritimes sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l'utilisation qui pourrait être faite des données s'y rapportant.


-------------------------------